Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EXCELLENCES
SOCIETE DES VINS FINS DU PERIGORD, société anonyme

Numéro de dépôt :
99781284
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque LES EXCELLENCES

Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS FINS DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES EXCELLENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS FINS DU PERIGORD domicilié(e) VERNAJOU GAGEAC ROUILLAC, 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 620 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque LES EXCELLENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EXCELLENCES est expirée depuis le 17 mars 2009.

SOCIETE DES VINS FINS DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : SENS DESSUS DESSOUS , La Vigne aux Moines , CHENE PEYRAILLE LES VIGNERONS DE SIGOULES , EPICURUS , VIPINK , SMS Sauvignon Muscadelle Sémillion , Marquis de la May


SOCIETE DES VINS FINS DU PERIGORD, société anonyme - VERNAJOU GAGEAC ROUILLAC, 24240 SIGOULES - France - SIREN 330620188


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée " Bergerac ".